Vous êtes ici

Mentions légales

Mentions légales

1.Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons des dispositions qui encadrent le présent site internet :

Editeur :

Human's Connexion
8 allée Paul Harris
31200 TOULOUSE

Tél. : 05 34 26 02 46
contact@humansconnexion.com
www.humansconnexion.com

RCS Toulouse B 513 792 119 - N°SIRET : 513 792 119 000 69 - N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 03513792119

Direction de la publication :

Toptech
30 Grande Rue
CS 30233 | Vétrigne
90 004 Belfort Cedex | France

Tel :   03.84.22.99.10
contact@toptechfrance.eu

RCS 434 857 256  - N°SIRET : 434 857 256 000 37 - N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 59 434 857 256

Le responsable de la publication du site web www.toptechfrance.eu est Arnaud Bredin, Directeur 

Hébergement :

Digdeo
105 Chemin de Ronde,
78290 Croissy

Tél. : 01 85 39 06 30
https://www.digdeo.fr/

 

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet www.toptechfrance.eu reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site internet www.toptechfrance.eu reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

www.toptechfrance.eu met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par www.toptechfrance.eu le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

www.toptechfrance.eu ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro : [déclaration en cours].

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.toptechfrance.eu ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à www.toptechfrance.eu, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de www.toptechfrance.eu  par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :

Toptech
30 Grande Rue
CS 30233 | Vétrigne
90 004 Belfort Cedex | France

 

4. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et, éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.

L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet www.toptechfrance.eur sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de www.toptechfrance.eu

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Tiger Grip est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont www.toptechfrance.eu est producteur.

Les marques de www.toptechfrance.eu  et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de www.toptechfrance.eu est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

www.toptechfrance.eu ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.toptechfrance.eu est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse.

 

Crédits photos : Fotolia

L'ensemble des visuels présents sur le site internet et son contenu sont non-contractuels.

 

 

Toptech, partenaire Lean Entreprise, générateur de performances et de gains de compétitivité par les technologies organisationnelles propose des formations et des témoignages afin d'améliorer la compétitivité des Organisations.

CONTACT

  •  30 Grande Rue
    CS 30233 Vétrigne
    90004 Belfort Cedex
  •   03.84.22.99.10
     

Nous situer

NOUS CONTACTER